Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAMO À VOS CÔTÉS
TRANSAMO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4033798
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
TRANSAMO À VOS CÔTÉS de TRANSAMO

Présentation de la marque TRANSAMO À VOS CÔTÉS

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) TRANSAMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSAMO À VOS CÔTÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSAMO domicilié(e) 21-23 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 663 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme. Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque TRANSAMO À VOS CÔTÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAMO À VOS CÔTÉS est expirée depuis le 20 septembre 2023.

TRANSAMO a également déposé les autres marques suivantes : éco & go TRANSAMO S'ENGAGE DURABLEMENT


TRANSAMO, Société anonyme - 21-23 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 399663905


DS AVOCATS, Mme. Claire BERTHEUX SCOTTE - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Services de publicité, de promotion, de marketing, études de marché, sondages d'opinion, gestion et assistance commerciale dans le domaine des transports ; organisation et gestion d'expositions commerciales ou publicitaires dans le domaine des transports ; services de conseils commerciaux dans le domaine des transports ; aide à la direction des affaires en matière de transports, à savoir services d'assistance, de conseils et d'information en matière de planification, réalisation et exploitation de projets de transports. Emission, échange de titres de transport ; vente au détail de titres de transport ; services d'abonnements en matière de transports. Aide et conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires ; services d'informations, recherches, compilations et études statistiques commerciales, gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; service de promotion de vente pour des tiers, de diffusion d'annonces publicitaires, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), de courrier publicitaire, de publication de textes publicitaires, de publicité radiophonique et télévisée, de publicité en ligne sur un réseau informatique, de location d'espaces publicitaires, de location de temps publicitaire par tout moyen de communication dans le domaine du transport ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine du transport ; relations publiques ; ventes aux enchères ;

Télécommunications, services de transmission de données, d'informations par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (Internet) en matière de transport ;

Transport, transports de personnes, visites touristiques ; organisation et réservation de voyages, de croisières, de voyages, d'excursions et de séjours (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), agence de voyages ; services de transit ; transport et accompagnement de voyageurs ; réservation de places pour le voyage, réservation de billets ; services d'expédition à domicile de titres de transport, émission, échange, réservation et vente de titres de transport ; services de réservation pour le transport ; services de location de véhicules et de mise à disposition de moyens de transport, à savoir véhicules terrestres, voitures, vélos, bicyclettes ; garage de véhicules ; emballage et entreposage de marchandises ; location de garages ou de places de stationnement ; services d'informations en matière de transport et de tourisme ; conseils et informations en matière de transport informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; livraison de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ;

Education, formation, divertissement, dans le domaine des transports ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences, d'ateliers de formation et de stages dans le domaine du transport ; services d'édition et de publication de livres, de textes autres que publicitaires, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Etude, conception, planification, gestion et pilotage de projets techniques et économiques dans le secteur du transport ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine du transport. Services de transposition d'application du logiciel (service de programmation) pour le suivi de l'exploitation des réseaux de transport en commun, et pour l'information des voyageurs ; élaboration (conception) de logiciels pour le suivi de l'exploitation de réseaux de transport, et pour l'information des voyageurs, mise à jour de logiciels pour le suivi de l'exploitation des réseaux de transport en commun, et pour l'information des voyageurs, maintenance de logiciels dans le domaine du transport et pour l'information des voyageurs ; service de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web de tiers ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel ; services d'authentification (contrôle) permettant la certification de messages et de données transmis par télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine, attestation de la conclusion de conventions) de l'exploitation des réseaux de transport, et pour l'information des voyageurs ; contrôle de qualité des services de transport de voyageurs et notamment des services de transport ferroviaire ou routier, des stations ferroviaires ou routières, ainsi que leurs conditions d'accès ; contrôle technique des transports routiers ; services de contrôle qualité et de certification ; location de logiciels, d'ordinateurs, location de temps d'accès à un système informatique, location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications.